Clause de non-responsabilité
1.Contenu de l'offre en ligne
L'auteur n'assume aucune responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations. Des actions en responsabilité contre l'auteur se référant à des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont fondamentalement exclues, sauf s'il existe une preuve de négligence délibérée ou grave de la part de l'auteur. Toutes les offres s'entendent sans engagement. L'auteur se réserve le droit de changer, de modifier ou de supprimer des parties ou l'ensemble de l'offre, ou de retirer la publication temporairement ou définitivement sans préavis.
2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des pages Web de tiers (« liens ») ne relevant pas de la responsabilité de l'auteur, cette dernière n'est engagée que si l'auteur a connaissance des contenus et s'il est techniquement possible et raisonnable d'en empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare expressément par la présente qu'aucun contenu illégal n'était identifiable au moment où les pages ont été liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, le contenu ou l'origine des pages liées. L'auteur se désolidarise donc explicitement du contenu de toutes les pages liées et qui ont été modifiées après l'établissement du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois figurant dans l'offre en ligne de l'auteur ainsi qu'aux entrées de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis à disposition par l'auteur.
En cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier en cas de dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation d'informations présentées de cette manière, la responsabilité incombe exclusivement au fournisseur du site Web auquel il est fait référence, et non à celui qui se contente de renvoyer à ces liens.
3. Droits d'auteur et droit des marques
L'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteur des graphiques, fichiers audio, séquences vidéo ou textes dans toutes les publications, d'utiliser ses propres graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes ou de recourir à des graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques commerciales et de fabrique figurant dans l'offre Internet de l'auteur et qui, le cas échéant, sont protégées par des droits de tiers, sont soumises intégralement aux dispositions de la loi sur les droits d'auteur en vigueur et sur les droits de propriété qui s'appliquent au propriétaire enregistré dans chaque cas. Le seul fait que ces marques commerciales soient citées ne signifie pas qu'elles ne sont pas protégées par des droits de tiers !
Les droits d'auteur sur le matériel publié créé par l'auteur restent la propriété exclusive de l'auteur des pages. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, fichiers audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord explicite de l'auteur.
4. Politique de confidentialité
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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l'offre Internet à laquelle elle se réfère. Si certaines parties ou formulations de ce texte ne sont pas, ne sont plus ou ne sont pas entièrement conformes à la législation en vigueur, le contenu et la validité de toutes les autres sections des documents n'en sont pas affectés.
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